Archives 2022

Les comptes-rendus :

13 janvier 2022

25 février 2022

08 avril 2022

13 mai 2022

08 juillet 2022

16 septembre 2022

21 octobre 2022

25 novembre 2022

16 décembre 2022

 

Les délibérations :

2022-29   
Choix de l'entreprise pour les travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable
2022-30 Installation d'un nouveau pylône de téléphonie mobile
2022-31

Subvention exceptionnelle en faveur de la Sennelycienne pour la fête de la musique
2022-32   Rapport annuel d'activité 2021 de la CCPS      
2022-33 Modification du règlement du camping municipal de Villechaume
2022-34

Acquisition de l'atelier relais de Sennely
2022-35 Avenant à la convention d'adhésion de la commune au service de médecine préventive du CDG45 et signature de la nouvelle convention
2022-36 Convention Territoriale Globale (CTG) Commune / CAF - Autorisation de signature
2022-37 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023
2022-38 Création d'un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs
2022-39 Constitution de la Commission d'Appel d'Offres suite aux élections municipales partielles
2022-40 Désignation des représentants aux Commissions Communales suite aux élections municipales partielles
2022-41 Décision Modificative Budget Eau pour reliquat d'amortissement exercice 2018
2022-42 Décision Modificative Budget Commune pour charges de personnel et frais assimilés
2022-43 Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021
2022-44 Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement 2021
2022-45 Approbation du contrat de bail avec Cellnex France Infrastructures relatif à l'installation d'un pylône en vue d'accueillir des opérateurs de téléphonie mobile
2022-46 Demande de Fonds de concours CCPS 2022 pour les travaux du logement de Villechaume
2022-47 Demande de Fonds de concours CCPS 2022 pour le changement des fenêtres du logement 14bis Grand Rue
2022-48 Institution du reversement obligatoire de la part communale de la taxe d'aménagement
2022-49 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de la Commune
2022-50 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de l’Eau
2022-51 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de l’Assainissement
2022-52 Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement applicable au 1er janvier 2023
2022-53 Modification des tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2023
2022-54 Révision des tarifs de location du gîte communal à compter du 1er janvier 2023
2022-55 Demande de subvention au titre du volet 3 du dispositif d’aide aux communes du Département pour aider au financement de la réhabilitation du réseau d’eau potable – phase 2
2022-56 Adhésion au contrat groupe 2023-2026 d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Loiret – signature de la convention
2022-57 Décision Modificative n°2 Budget Commune pour charges de personnel et frais assimilés