Comptes-rendus


La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le vendredi 16 décembre 2022.

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 25 novembre 2022 approuvé lors du conseil du 16/12/2022 disponible en cliquant ici.

Liste récapitulative des délibérations prises lors du dernier conseil :

N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Vote
1 2022-49 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de la Commune

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
2 2022-50 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de l’Eau

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
3 2022-51 Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 de l’Assainissement

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
4 2022-52 Révision des tarifs de l’eau et de l’assainissement applicable au 1er janvier 2023

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
5 2022-53 Modification des tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2023

Majorité

Pour : 12

Contre : 3

Abstention : 0
6 2022-54 Révision des tarifs de location du gîte communal à compter du 1er janvier 2023

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
7 2022-55 Demande de subvention au titre du volet 3 du dispositif d’aide aux communes du Département pour aider au financement de la réhabilitation du réseau d’eau potable – phase 2

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
8 2022-56 Adhésion au contrat groupe 2023-2026 d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Loiret – signature de la convention

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0
9 2022-57 Décision Modificative n°2 Budget Commune pour charges de personnel et frais assimilés

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

 

Les prochains Conseils Municipaux sont prévus les :
- Vendredi 10 février 2023 à 19h30
- Vendredi 24 mars 2023 à 19h30

Consulter les autres comptes rendus et délibérations ici