Archives 2023

Les comptes-rendus

10 février 2023

24 mars 2023

09 juin 2023

 

Les délibérations

 

2023-01 Création d’un emploi permanent et mise à jour du tableau des effectifs
2023-02 Création d'un poste permanent de gardien de camping et mise à jour du tableau des effectifs
2023-03 Modification du calcul de l'indemnité versée au régisseur du camping et de la pêche pour la saison 2023
2023-04 Approbation des comptes de gestion 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement
2023-05 Vote des comptes administratifs 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement
2023-06 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget communal
2023-07 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service de l'Eau
2023-08 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service Assainissement
2023-09 Vote des taux des taxes d'imposition directe pour 2023
2023-10 Vote des montants de subvention et des conditions de versement aux associations de Sennely pour l'année 2023
2023-11 Vote des dépenses inscrites au compte 623 "Publicité, publications, relations publiques"
2023-12 Fixation des durées d'amortissement des biens - Plan comptable M57
2023-13 Application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57
2023-14 Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune
2023-15 Vote du Budget Primitif 2023 du Service de l'Eau
2023-16 Vote du Budget Primitif 2023 du service Assainissement
2023-17 Demande de Fonds de Concours 2023 CCPS pour l'aménagement du camping (barrière et bornes électriques)
2023-18 Demande de Fonds de Concours 2023 CCPS pour les volets de la bibliothèque
2023-19 Demande de Fonds de Concours 2023 CCPS pour le logement 14bis Grand Rue (cabine de douche et chauffe-eau)
2023-20 Demande de Fonds de Concours 2023 CCPS pour la salle de bain n°2 du gite communal
2023-21 Mise en place d'un tarif "jeton machine à laver" pour le camping municipal
2023-22 Choix de l'entreprise pour les travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable phase 2
2023-23

Projet d'échange du chemin rural n°8 au lieu-dit La Poustière

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