Conseil Municipal

Mairie de Sennely

07/11/2025

La prochaine réunion du conseil aura lieu : en Mairie, salle du Conseil, le Vendredi 07 novembre 2025 à 19h30. L'ordre du jour sera le suivant : 1/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 12/09/2025 2/ Décision Modificative BP Commune - Régularisation de TVA 3/ Redevances de l'Agence de l'Eau pour performance des réseaux d'eau potable - Vote contre-valeur 4/ Redevances de l'Agence de l'Eau pour performance des systèmes d'assainissement collectif - Vote contre-valeur 5/ Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'eau potable 2024 (RPQS) 6/ Validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'assainissement 2024 (RPQS) 7/ Adhésion au groupement de commande CCPS pour la gestion de l'éclairage public 8/ Révision du tableau des effectifs au 01/12/2025 - Avancement de grade suite à promotion interne 9/ Questions diverses