Conseil Municipal

Mairie de Sennely

21/05/2026

La prochaine réunion du conseil aura lieu : en Mairie, salle du Conseil, le Jeudi 21 mai 2026 à 18h00. L'ordre du jour sera le suivant : 1/ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 avril 2026 2/ Annule et remplace délibération n°2026-15 - Intégration des résultats 2025 Budget CCAS et Affectation des résultats 2025 Budget Commune 3/ Vote du Budget supplémentaire 2026 du Budget Principal de la Commune 4/ Annule et remplace délibération n°2026-05 - Fixation des indemnités de fonction des élus 5/ Bail et fixation du loyer du logement communal sis 1, place de l'église 6/ Fixation de la redevance d'occupation du domaine public de l'épicerie sise 1, place de l'église 7/ Désignation des membres de la Commission Communale de l'Action Sociale 8/ Désignation des commissaires titulaires et suppléants pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 9/ Désignation des commissaires titulaires et suppléants pour la constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 10/ Désignation d'un représentant titulaire et un suppléant à l'Assemblée Générale d'Approlys 11/ Questions diverses: • Bilan camping (Mme Collet) • Subventions aux associations • Composition de la Commission de Contrôle des listes électorales • Astreinte Maire/Adjoints