Mairie - Les comptes rendus

Comptes-rendus

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le vendredi 24 mars 2023.

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 10 février 2023 approuvé lors du conseil du 24/03/2023 disponible ici.

Liste récapitulative des délibérations prises lors du dernier conseil :

N° Ordre	N° Délibération	Objet de la délibération	Vote
1	2023-02	Création d'un poste permanent de gardien de camping et mise à jour du tableau des effectifs	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
2	2023-03	Modification du calcul de l'indemnité versée au régisseur du camping et de la pêche pour la saison 2023	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
3	2023-04	Approbation des comptes de gestion 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
4	2023-05	Vote des comptes administratifs 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement	Unanimité Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 0
5	2023-06	Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget communal	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
6	2023-07	Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service de l'Eau	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
7	2023-08	Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service Assainissement	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
8	2023-09	Vote des taux des taxes d'imposition directe pour 2023	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
9	2023-10	Vote des montants de subvention et des conditions de versement aux associations de Sennely pour l'année 2023	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
10	2023-11	Vote des dépenses inscrites au compte 623 "Publicité, publications, relations publiques"	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
11	2023-12	Fixation des durées d'amortissement des biens - Plan comptable M57	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
12	2023-13	Application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
13	2023-14	Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
14	2023-15	Vote du Budget Primitif 2023 du Service de l'Eau	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0
15	2023-16	Vote du Budget Primitif 2023 du service Assainissement	Unanimité Pour : 15 Contre : 0 Abstention : 0

Les prochains Conseils Municipaux sont prévus les :
- Vendredi 09 juin 2023 à 19h30
- Vendredi 07 juillet 2023 à 19h30

Consulter les autres comptes rendus et délibérations ici