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Comptes-rendus


La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le vendredi 24 mars 2023.

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 10 février 2023 approuvé lors du conseil du 24/03/2023 disponible ici.

Liste récapitulative des délibérations prises lors du dernier conseil :

N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération Vote
1 2023-02 Création d'un poste permanent de gardien de camping et mise à jour du tableau des effectifs

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

2 2023-03 Modification du calcul de l'indemnité versée au régisseur du camping et de la pêche pour la saison 2023

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

3 2023-04 Approbation des comptes de gestion 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

4 2023-05 Vote des comptes administratifs 2022 pour les budgets : Communal, Eau et Assainissement

Unanimité

Pour : 14

Contre : 0

Abstention : 0

5 2023-06 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget communal

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

6 2023-07 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service de l'Eau

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

7 2023-08 Affectation des résultats de l'exercice 2022 pour le budget du Service Assainissement

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

8 2023-09 Vote des taux des taxes d'imposition directe pour 2023

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

9 2023-10 Vote des montants de subvention et des conditions de versement aux associations de Sennely pour l'année 2023

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

10 2023-11 Vote des dépenses inscrites au compte 623 "Publicité, publications, relations publiques"

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

11 2023-12 Fixation des durées d'amortissement des biens - Plan comptable M57

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

12 2023-13 Application de la fongibilité des crédits pour la nomenclature M57

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

13 2023-14 Vote du Budget Primitif 2023 de la Commune

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

14 2023-15 Vote du Budget Primitif 2023 du Service de l'Eau

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

15 2023-16 Vote du Budget Primitif 2023 du service Assainissement

Unanimité

Pour : 15

Contre : 0

Abstention : 0

 

Les prochains Conseils Municipaux sont prévus les :
- Vendredi 05 mai 2023 à 19h30
- Vendredi 09 juin 2023 à 19h30
- Vendredi 07 juillet 2023 à 19h30

Consulter les autres comptes rendus et délibérations ici

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2 rue de la Rigolerie
45240 SENNELY

Tél : 02 38 76 93 14
Fax : 02 38 49 63 47

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